Que puis-je donner à mes enfants, petits-enfants sans avoir à payer de droits

Transmettre à ses enfants ou petits-enfants ce que l’on a mis une vie à bâtir est un geste profondément naturel… et stratégique. 

Quand on pense à la transmission de patrimoine, on pense souvent à l’héritage, à la succession, parfois même à des conflits familiaux ou à une fiscalité lourde qui grignote ce que l’on pensait laisser à nos proches. 

Pourtant, il existe des solutions simples, légales et souvent méconnues pour donner de son vivant sans payer un centime de droits de donation.

Car oui, contrairement à une idée reçue très répandue, toutes les donations ne sont pas taxées. 

La fiscalité française prévoit des abattements généreux, renouvelables tous les 15 ans, qui permettent de transmettre progressivement son patrimoine en douceur, sans alourdir la charge fiscale ni créer de déséquilibre entre héritiers. 

Donner un coup de pouce à ses enfants pour l’achat de leur résidence principale, aider un petit-enfant à financer ses études ou tout simplement transmettre un capital pour soulager les générations futures… tout cela est possible sans payer d’impôts, à condition de bien connaître les règles du jeu.

Dans cet article, je vous propose que nous découvrions ensemble ce qu’il est possible de donner à nos enfants et petits-enfants sans avoir à régler de droits, les conditions à respecter, et surtout, les bonnes pratiques pour que cette transmission se fasse de façon optimale, sereine et fiscalement avantageuse.

Car anticiper, c’est offrir à ses proches bien plus qu’un patrimoine : c’est leur offrir une tranquillité d’esprit… et à nous aussi.

Comprendre les règles fiscales de la donation en France

1. Qu’est-ce qu’une donation?

La donation est un acte par lequel une personne transmet de son vivant, gratuitement et de manière irrévocable, un bien ou une somme d’argent à un bénéficiaire. 

Il s’agit d’un outil juridique puissant, encadré par le Code civil, qui permet d’organiser la transmission de son patrimoine de manière anticipée.

Il existe plusieurs formes de donation, avec des implications différentes :

La donation simple : 

Elle peut porter sur n’importe quel bien (argent, bien immobilier, parts de société, etc.) et est souvent réalisée devant notaire, surtout s’il s’agit d’un bien immobilier.

La donation-partage : 

Elle permet de répartir son patrimoine entre plusieurs bénéficiaires (souvent les enfants) de manière équitable, tout en figeant les valeurs au jour de la donation. 

Elle évite ainsi les conflits au moment du décès.

Le don manuel : 

C’est le plus courant. 

Il s’agit d’un don d’un bien « de main à main », généralement une somme d’argent, un chèque, un virement ou même des titres (actions, obligations…). 

Il ne nécessite pas d’acte notarié, mais doit être déclaré à l’administration fiscale si l’on souhaite bénéficier des abattements.

Dans tous les cas, la donation est soumise à une fiscalité spécifique, qui dépend du lien de parenté entre le donateur et le bénéficiaire. 

Mais bonne nouvelle : la loi prévoit des abattements importants qui permettent souvent de transmettre sans payer d’impôt.

2. Le principe des abattements

La fiscalité française est construite autour d’un principe fondamental : plus le lien de parenté est proche, plus l’abattement est élevé. 

Autrement dit, nous avons la possibilité de transmettre des montants significatifs à nos enfants ou petits-enfants sans être imposés, à condition de respecter certains plafonds et délais.

Voici les principaux abattements actuellement en vigueur en 2025 :

Enfants : 

100 000 € par parent et par enfant, tous les 15 ans.
→ Un couple peut donc donner jusqu’à 200 000 € à chaque enfant tous les 15 ans, sans payer de droits.

Petits-enfants : 

31 865 € par grand-parent et par petit-enfant, tous les 15 ans.
→ Un couple de grands-parents peut transmettre jusqu’à 63 730 € à chaque petit-enfant sans fiscalité.

Arrière-petits-enfants : 

5 310 € par arrière-grand-parent, tous les 15 ans.
→ Ce montant plus faible peut toutefois permettre un petit coup de pouce symbolique ou un soutien ponctuel.

Bon à savoir : 

Ces abattements ne se cumulent pas automatiquement. 

Il faut les utiliser selon le lien de parenté concerné. 

En revanche, ils sont renouvelables tous les 15 ans, ce qui ouvre la porte à une transmission progressive du patrimoine sur plusieurs années, sans taxation.

Exemple concret : 

Je décide aujourd’hui de donner 50 000 € à mon fils. 

Je suis bien en dessous de l’abattement de 100 000 €, donc aucun droit de donation à payer. 

Dans 15 ans, je pourrai refaire une donation du même montant sans fiscalité, même si je suis encore en vie et que mon fils a déjà reçu une partie du patrimoine.

En comprenant bien ces règles de base, nous voyons tout de suite l’intérêt de commencer tôt et de planifier ses donations intelligemment. 

Cela permet de réduire considérablement, voire d’annuler, l’impact fiscal sur la transmission de notre patrimoine… tout en aidant nos proches au moment où ils en ont le plus besoin.

Les donations exonérées d’impôt sous conditions

Contrairement à une idée reçue, il est tout à fait possible de faire des donations importantes sans payer d’impôts, à condition de respecter certains critères fixés par la loi. 

Ces dispositifs sont peu connus du grand public, mais pourtant très efficaces pour transmettre un capital à ses enfants ou petits-enfants de façon intelligente et fiscalement avantageuse.

1. Le don familial de somme d’argent (article 790 G du Code Général des Impôts)

Ce dispositif permet à un parent ou un grand-parent de transmettre jusqu’à 31 865 € en exonération totale de droits de donation, sous certaines conditions :

Âge du donateur : il doit être âgé de moins de 80 ans au jour de la donation.

Âge du bénéficiaire : il doit être majeur (ou émancipé) au moment du don.

Lien de parenté : ce don peut être fait à un enfant, un petit-enfant, voire un arrière-petit-enfant si le bénéficiaire est majeur. 

En l’absence de descendants, il peut être consenti à un neveu ou une nièce.

Montant exonéré :

Chaque donateur peut transmettre 31 865 € à chaque bénéficiaire, en plus des abattements classiques.

Cela signifie qu’un grand-parent peut donner 31 865 € via ce dispositif + 31 865 € grâce à l’abattement classique, soit 63 730 € exonérés de droits, tous les 15 ans, à un petit-enfant.

Exemple concret :

Je suis âgée de 65 ans et je souhaite aider mon petit-fils de 22 ans à financer ses études. 

Je peux lui donner jusqu’à 63 730 € sans fiscalité, en cumulant le don familial de somme d’argent (31 865 €) et l’abattement de droit commun (31 865 €).

À ne pas oublier : 

Ce type de don doit obligatoirement être déclaré à l’administration fiscale, dans un délai d’un mois, via le formulaire n°2735.

2. Les dons exceptionnels pour création ou reprise d’entreprise

Dans un cadre entrepreneurial, la législation fiscale française encourage la transmission de capitaux destinés à soutenir la création ou la reprise d’entreprise par les descendants, avec un objectif clair : stimuler l’initiative économique familiale tout en allégeant la fiscalité.

Le Pacte Dutreil

Ce dispositif fiscal permet une exonération partielle de droits de donation (jusqu’à 75 %), sous certaines conditions, lorsqu’on transmet des titres d’une société à ses enfants ou petits-enfants, dans le cadre d’un engagement de conservation.

Conditions principales :

• La société doit être opérationnelle (activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale).
• Les donataires doivent s’engager à conserver les titres pendant au moins 4 ans, et l’un d’eux doit assurer une fonction de direction pendant au moins 3 ans.
• Le don peut porter jusqu’à 300 000 € sans droits à payer, grâce à l’abattement prévu par la loi de finances, si le don est affecté à la création ou la reprise d’une entreprise.

Exemple : 

Je souhaite aider ma fille à reprendre une entreprise artisanale. 

Je peux lui transmettre une somme allant jusqu’à 300 000 €, en exonération de droits, si elle respecte les critères du Pacte Dutreil et qu’elle conserve l’activité.

Attention : ce dispositif est puissant, mais complexe à mettre en place. 

Il est vivement conseillé de se faire accompagner par un notaire ou un conseiller en investissement financier indépendant, pour structurer correctement l’opération et éviter toute remise en cause par l’administration fiscale.

En résumé, la loi permet, dans certains cas bien encadrés, de transmettre plus de 300 000 € à un enfant ou un petit-enfant sans verser un centime d’impôt, grâce à ces mécanismes peu connus :

• Le don familial de somme d’argent, simple et rapide à mettre en œuvre.
• Les dispositifs de soutien à l’entrepreneuriat, comme le Pacte Dutreil.

Ces solutions, combinées aux abattements classiques, ouvrent la voie à une transmission douce, progressive et fiscalement optimisée de notre patrimoine.

Optimiser la transmission : stratégies efficaces et progressives

Transmettre son patrimoine intelligemment, ce n’est pas seulement faire un gros don ponctuel : c’est souvent une affaire de stratégie dans le temps, de bon timing et de combinaisons de dispositifs. 

En France, la fiscalité offre plusieurs leviers très efficaces pour anticiper, répartir, alléger et même piloter la transmission tout en gardant la main.

1. Donner en plusieurs fois et sur plusieurs générations

Abattements renouvelables tous les 15 ans

La législation fiscale française permet de donner des sommes importantes en franchise d’impôt grâce aux abattements, à condition de les espacer dans le temps. 

Ces abattements sont renouvelables tous les 15 ans, ce qui permet de planifier une transmission par étapes.

Exemples de plafonds d’exonération (tous les 15 ans) :

• 100 000 € à chaque enfant
• 31 865 € à chaque petit-enfant
• 5 310 € à chaque arrière-petit-enfant
• Et 31 865 € supplémentaires par don familial de somme d’argent

Exemple concret :

Je peux donner 100 000 € aujourd’hui à chacun de mes deux enfants, puis à nouveau 100 000 € dans 15 ans. 

En parallèle, je peux aussi donner 31 865 € à chacun de mes petits-enfants, exonérés d’impôt, et cela aussi tous les 15 ans.

L’intérêt de donner tôt : 

Plus on donne tôt, plus on profite de la capitalisation des sommes transmises, notamment s’il s’agit d’un placement (assurance-vie, immobilier, etc.). 

Cela évite aussi une transmission brutale à un âge avancé, souvent source de conflits ou de fiscalité lourde.

2. Le démembrement de propriété

Le démembrement est une formule juridique très efficace qui permet de transmettre la nue-propriété d’un bien tout en conservant son usufruit. 

Cela signifie que je peux donner un bien immobilier (par exemple un appartement ou une maison) à mes enfants, tout en continuant à l’occuper ou à en percevoir les loyers.

Objectif :

Réduire la base taxable de la donation, sans se déposséder du bien.

Avantages fiscaux :

• La valeur de la nue-propriété est calculée en fonction de l’âge du donateur (barème fiscal).
• Plus je suis jeune au moment de la donation, plus la valeur de l’usufruit est élevée, donc la nue-propriété a une valeur faible… et donc moins de droits à payer.
• À mon décès, mes enfants récupèrent la pleine propriété sans fiscalité supplémentaire.

Exemple concret :

À 60 ans, je donne la nue-propriété d’un bien immobilier à mes enfants. 

La nue-propriété représente environ 50 % de la valeur du bien à cet âge. 

Ils ne paieront donc des droits que sur cette fraction, et récupéreront la pleine propriété sans impôt à mon décès.

Ce que j’apprécie personnellement dans cette stratégie, c’est qu’elle protège le donateur, tout en soulageant les héritiers à long terme. 

Je garde le contrôle, mais je prépare l’avenir.

3. Utiliser l’assurance-vie pour transmettre en franchise d’impôt

L’assurance-vie est le couteau suisse de la transmission patrimoniale : souple, avantageuse, et souvent ignorée dans sa dimension successorale.

Fonctionnement :

• On désigne un ou plusieurs bénéficiaires dans le contrat.
• À mon décès, les sommes versées ne font pas partie de la succession, et bénéficient d’un régime fiscal à part, très avantageux.

Avantage fiscal majeur :

• Pour les sommes versées avant mes 70 ans, chaque bénéficiaire profite d’un abattement de 152 500 € sur les capitaux transmis.
• Au-delà, la taxation reste modérée jusqu’à 852 500 € (20 %), puis augmente (31,25 %).

Exemple concret :

J’ouvre une assurance-vie à 60 ans et y place progressivement 300 000 €. 

J’indique mes deux enfants comme bénéficiaires. 

À mon décès, chacun recevra 150 000 € net de droits, en dehors de toute succession.

À noter : pour bénéficier de ces avantages, il faut bien structurer la clause bénéficiaire et alimenter le contrat au bon moment.

En résumé, la transmission peut (et doit !) être progressive, planifiée et optimisée :

• En étalant les donations sur plusieurs années et sur plusieurs générations.
• En utilisant le démembrement de propriété pour combiner contrôle et réduction fiscale.
• En valorisant l’assurance-vie comme outil souple et puissant de transmission.

Ces stratégies sont légalement reconnues, fiscalement avantageuses, et permettent surtout de transmettre dans la sérénité, sans pression, ni imprévu.

Ce qu’il faut éviter pour ne pas être requalifié(e) par l’administration fiscale

Lorsqu’on organise la transmission de son patrimoine, il est tentant de « faire simple », de s’arranger en famille, ou de « remettre à plus tard » certaines démarches. 

Pourtant, la fiscalité des donations est surveillée de près par l’administration fiscale. Pour que les donations soient valides et non imposées, il faut respecter les règles à la lettre.

Même avec les meilleures intentions, certaines erreurs ou négligences peuvent entraîner une requalification fiscale, avec à la clé des droits à payer, des pénalités, voire des amendes. 

Voici ce qu’il faut absolument éviter.

1. Les dons déguisés

L’une des erreurs les plus fréquentes consiste à dissimuler une donation derrière une opération apparemment anodine. 

Cela s’appelle un don déguisé, et c’est très clairement surveillé.

Quelques exemples concrets :

Une vente fictive à un enfant ou petit-enfant, à un prix bien en dessous de la valeur réelle du bien. 

Si aucune contrepartie sérieuse n’est apportée, l’administration requalifie la vente en donation déguisée.

Un prêt jamais remboursé, sans reconnaissance de dette ni échéancier. 

Si je « prête » 30 000 € à ma fille et qu’aucun remboursement n’intervient dans les années qui suivent, le fisc peut considérer qu’il s’agit en réalité d’un don non déclaré.

Un usage abusif de procuration bancaire, par exemple si l’un de mes enfants utilise une procuration pour transférer des fonds vers son propre compte, sans que cela ait été validé clairement par moi.

Dans tous ces cas, la donation n’est pas déclarée, donc les droits de donation n’ont pas été acquittés, ce qui constitue une infraction. 

Le fisc peut alors requalifier l’opération et réclamer :

• les droits impayés,
• des intérêts de retard,
• et jusqu’à 80 % de pénalités en cas de manœuvre frauduleuse.

Conseil personnel : 

Quand je souhaite donner une somme ou un bien, je préfère toujours formaliser la démarche proprement, même si cela semble administratif ou un peu contraignant. 

À long terme, cela évite bien des ennuis à mes enfants ou petits-enfants.

2. Les oublis déclaratifs

Même un don « simple » d’argent ou de bijoux peut avoir des conséquences si l’administration n’est pas informée. 

Beaucoup pensent qu’un don manuel, c’est-à-dire remis « de la main à la main », n’a pas besoin d’être déclaré… 

Erreur !

Tout don manuel doit être déclaré à l’administration fiscale, même s’il est exonéré de droits grâce aux abattements. 

Cela permet au fisc de prendre date pour le calcul des 15 ans de renouvellement des abattements, et d’éviter toute requalification en cas de contrôle.

Comment déclarer un don manuel ?

• À l’aide du formulaire n°2735, à déposer au service des impôts du bénéficiaire.
• Cette déclaration peut être faite immédiatement, ou au plus tard dans le mois suivant le décès du donateur, mais il est toujours préférable de la faire dès la remise du don.

Risques si on ne déclare pas :

• Le fisc peut requalifier le don en donation taxable, surtout s’il découvre un transfert bancaire important ou si le bénéficiaire est interrogé lors d’un contrôle.
• En cas d’omission, même non volontaire, les droits à payer sont dus, avec des intérêts et des pénalités.

Bon à savoir : 

La déclaration permet aussi au bénéficiaire de prouver l’origine des fonds. 

C’est essentiel si, un jour, il veut investir, acheter un bien, ou faire lui-même une donation.

En résumé, pour transmettre en toute sérénité et sans mauvaise surprise :

• On évite toute forme de dissimulation (ventes fictives, prêts camouflés…).
• On déclare formellement tous les dons, même familiaux et exonérés.
• Et surtout, on se fait accompagner si besoin : notaire, conseiller financier ou expert-comptable peuvent nous aider à poser les bonnes bases.

Personnellement, je préfère toujours jouer la transparence avec l’administration. 

Cela me permet d’éviter des risques pour mes proches et de transmettre dans un climat de confiance et de légalité.

Conclusion

Transmettre une partie de son patrimoine sans payer de droits, c’est loin d’être un rêve inaccessible. 

C’est tout à fait possible, à condition de respecter quelques règles simples, d’anticiper suffisamment tôt, et de s’y prendre avec méthode.

Je l’ai constaté dans ma propre famille : plus on attend, plus les choses se compliquent.

Alors qu’avec un peu d’organisation, des dons réguliers, bien déclarés et intelligemment répartis entre les générations, on peut alléger la fiscalité tout en gardant le contrôle.

Donner, ce n’est pas se dépouiller. 

C’est préparer sereinement l’avenir de ceux qu’on aime, soulager leur charge future, éviter les conflits, et souvent… leur faire plaisir aujourd’hui.

Alors oui, prenons le temps de transmettre, mais ne remettons pas toujours à demain ce qui peut déjà changer beaucoup aujourd’hui. 

Même un petit montant transmis dans les règles, c’est un geste fort et un acte de liberté financière, pour nous comme pour nos enfants ou petits-enfants.

Je parle justement de ces sujets (gestion de patrimoine, liberté financière après 50 ans, transmission, immobilier…) dans mon livre :
“Je change de vie à plus de 50 ans et prends le chemin de la liberté financière…”.
C’est un guide concret, tiré de mon expérience, pour construire un avenir serein, même quand on démarre tard.

Et la semaine prochaine, on se retrouve pour un nouvel article très attendu :

“Mieux comprendre où va votre argent”

Un sujet fondamental, car avant même de vouloir épargner ou investir, encore faut-il reprendre le contrôle de son budget.

Je te souhaite la réussite dans toutes tes entreprises et te dis à bientôt…
Bree